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Ce document est un résumé des questions fréquemment posées sur les licences du produit formsflow.ai d'AOT Technologies. Il est basé sur des informations publiquement disponibles concernant certaines des licences open source attachées à des composants tiers utilisés dans le produit formsflow.ai.
Ce document est conçu pour fournir des informations utiles sur les licences associées aux composants du produit formsflow.ai, mais ne remplace pas - et n'est pas - un conseil juridique. Les clients sont invités à consulter leur propre conseiller juridique pour répondre à toute question concernant les licences qui peuvent régir l'utilisation du produit formsflow.ai ou de tout composant logiciel inclus dans ce produit.
Oui. Tous les composants qui composent formsflow.ai sont sous une des licences qui ont été approuvées par l'Open Source Initiative, l'entité qui examine et approuve les licences afin qu'elles puissent être appelées "open source".
Le code source de formsflow.ai, y compris de tous les composants tiers utilisés dans formsflow.ai, se trouve sur ledépôt GitHub d'AOT Technologiespour ce produit.
Formsflow.ai est composé de plusieurs composants logiciels, sous deux licences open source différentes. Parce que l'ensemble de formsflow.ai est sous licence sous l'une des deux licences open source approuvées par l'OSI, vous bénéficiez de tous les droits inhérents à la définition de l'open source. Cependant, chacune de ces licences impose des obligations différentes, vous devez donc comprendre quelle licence régit quel composant pour comprendre ce que vous pouvez, et ne pouvez pas, faire avec n'importe quel composant de formsflow.ai. Plus de détails sont présentés ci-dessous
Formsflow.ai est composé des éléments suivants, auxquels sont associées les licences suivantes :
Comprendre ce qu'une licence permet et exige est une question d'interprétation juridique que vous devez toujours examiner avec votre conseiller juridique. Cependant, la Fondation Apache dispose de quelques FAQ utiles sur sa licence qui fournissent des indications sur ces questions, notamment :
J'ai apporté des améliorations au code Apache ; puis-je distribuer le résultat modifié ?
La licence Apache est une licence hautement permissive qui, comme décrit dans la FAQ ci-dessus, vous permet de distribuer le code soumis à cette licence sous différentes conditions (y compris des conditions qui n'exigent pas la divulgation du code source) ; cependant, la licence exige que vous vous conformiez à la section 4 de la licence, qui exige ce qui suit :
a. en fournissant une copie de la licence Apache 2.0 ;
Comprendre ce qu'une licence permet et exige est une question d'interprétation juridique que vous devez toujours examiner avec votre conseiller juridique. Toutefois, l'auteur de la licence Open Software License propose des FAQ utiles sur sa licence qui fournissent des indications sur ces questions, notamment :
Brève présentation de l'OSL 3.0 et des licences qui l'accompagnent
Le fardeau de l'attribution dans le monde de l'open source
L'OSL diffère de la licence Apache en ce qu'elle ne permet pas la distribution sous des conditions de licence différentes, ce qui signifie que la licence OSL doit être conservée. Cette exigence se trouve dans la section 1.c de l'OSL. En outre, l'OSL exige que le code source soit divulgué avec toute distribution de binaires. Cette exigence se trouve dans la section 3 de l'OSL. En outre, on considère qu'il s'agit d'une "distribution" du code, et donc que le code source doit être fourni en vertu de l'OSL, si les exécutables sont "distribués ou communiqués... ou mis à disposition en tant qu'application destinée à être utilisée sur un réseau". Cette exigence se trouve à la section 5 de l'OSL. Ainsi, si ce composant est rendu accessible sur un réseau (y compris sur Internet), l'obligation de fournir le code source de ce composant à toute personne y ayant accès est déclenchée. Enfin, comme la licence Apache, l'OSL exige la préservation de "tous les avis de droit d'auteur, de brevet ou de marque de commerce du code source [...], ainsi que tout avis de licence et tout texte descriptif identifié comme un "avis d'attribution"".